Application Prefecture De Bouche Du Rhone

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Les horaires et les coordonnées des services recevant le public · L'État dans les Bouches-du-Rhône · Le préfet de département et son équipe · La préfecture de . Portail de l'Etat dans les Bouches-du-Rhône. . Le préfet de département et son équipe. 22/05/2019. Tout savoir sur le préfet de département et son équipe. La préfecture des Bouches-du-Rhône (sites de Peytral et de Saint-Sébastien) . Pour des raisons de sécurité, de confidentialité et en application de l'article 34 . Portail de l'Etat dans les Bouches-du-Rhône. . A compter du 11 mai 2020, les points numériques de la Préfecture de Marseille et des sous-préfectures restent . . par le préfet de police et, dans le département des Bouches-du-Rhône, par le préfet de police . au maire en application du dernier alinéa de l'article L. 251-2. Préfecture des Bouches-du-Rhône, 2010 (27 septembre). . Application de la disposition 8B-2 du Sdage Loire-Bretagne sur les zones humides (fiche n° 2), . secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Armingaud . au secrétariat de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône, par le . et Duclos, dont ils sont cessionnaires, pour l'application de la gutta-perka à la . verobre 1862 , au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, parle . rue des Tournelles, n° 6 , pour application de la pyrète vulcanisée sur papiers . au secrétariat de la préfecture du département des Bouches-dii-Rhône, par le . Préfecture à Marseille (13) : Découvrez tous les établissements administratifs à . De Région Provence-alpes-côte D'azur-préfecture Des Bouches-du-rhône. Le département des Bouches-du-Rhône [buʃ(ə)ˑd̪yˑʁo:n̪] est situé en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Ses habitants sont appelés les Bucco-Rhodaniens. L'Insee et la Poste lui attribuent le code 13. Sa préfecture est Marseille, qui est aussi le chef-lieu de la région . le 4 mars 1790 en application de la loi du 22 décembre 1789 , à partir d'une .

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